Sont réunies dans ce guide pratiq (...)
Sont réunies dans ce guide pratique, toutes les règles en matière de T.V.A. communes ou spécifiques aux activités du secteur HORECA et notamment :
- Les obligations : déclarations, facturation, comptabilité, caisses enregistreuses, etc.
- Les forfaits cafetiers, friteries, glaciers et salons de consommation.
- Les prestations accessoires (animations, jeux, parking, téléphone, internet, etc.).
- Les locations de salles avec ou sans matériel.
- Les taux.
- Les nouvelles obligations en matière de caisses enregistreuses.
- Les cessions de fonds de commerce (fréquentes dans ce secteur).
- Les hôtels, chambres d’hôtes, appart-hôtels, maisons de repos, etc.
- Les restaurants, friteries (fixes ou mobiles), foodtrucks, cantines des hôpitaux, écoles, etc.
- Les traiteurs : plats fournis ou servis.
- Les cafés, coffee-bars, cafétérias, buvettes, bars, etc.
- Les salons de consommation (glaces, vins, pâtisseries, produits de la ferme, etc.).
- Le camping et les locations de chalets, caravanes, bungalows, etc.
L’ensemble de la législation T.V.A. concernant le secteur HORECA est regroupé en un seul ouvrage clair et complet.