Le Guide fiscal du contribuable connaît chaque année un succès constant. Ce succès est dû au fait que ces guides sont rédigés par des membres de l'UNSP, agents de l'Administration et experts en fiscalité. Sortie prévue mi-juille (...)
Le Guide fiscal du contribuable connaît chaque année un succès constant. Ce succès est dû au fait que ces guides sont rédigés par des membres de l'UNSP, agents de l'Administration et experts en fiscalité. Sortie prévue mi-juillet 2021
Rédigé sous forme d'un vade-mecum spécialisé, il constitue un outil précieux pour tous les professionnels qui souhaitent avoir, à portée de la main, un relevé des références relatives à l'impôt des sociétés.
Plus spécialisé que le Guide fiscal du Contribuable dans son édition Impôts des Personnes Physiques (Guide Fiscal IPP 2020, 35 €, en vente sur ce site), il est indispensable à tous les professionnels qui souhaitent utiliser rapidement un relevé des références relatives à l'impôt des sociétés (Bases légales, Doctrine, Questions parlementaires, Décisions anticipées, Commentaires administratifs et jurisprudence).
Cet exercice 2021 demeure fortement marqué par l'impact du COVID-19 et les mesures fiscales de soutien aux entreprises. Il clôture également les trois grandes phases de transition de la réforme de l'impôt des sociétés.
Les auteurs mentionnent, en suivant l’ordre des cadres et des rubriques de la déclaration, après un bref commentaire de leur contenu :
- Les modifications intervenues par rapport à la déclaration précédente
- Les interférences éventuelles avec d’autres rubriques
- Les bases légales et réglementaires et les références au commentaire administratif
- La mention des questions parlementaires et de leur portée
- Un résumé des décisions jurisprudentielles les plus significatives
- Une foule de références doctrinales "privées", car plus les yeux s'ouvrent, moins les esprits se ferment...
22e édition